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Marques déposées par HERVE MASIN
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ETS CRAPEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETS CRAPEAU
HERVE MASIN
A.C.C.S., SARL

Numéro de dépôt :
3804395
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2021
ETS CRAPEAU de HERVE MASIN

Présentation de la marque ETS CRAPEAU

Déposée par voie électronique le 8 février 2011 par HERVE MASIN et la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.C.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETS CRAPEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Les déposants sont HERVE MASIN domicilié(e) 2 RUE DE L EGLISE - 91720 - PRUNAY SUR ESSONNE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.C.S domicilié(e) 2 RUE DE L EGLISE - 91720 - PRUNAY SUR ESSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE MASIN domicilié(e) 2 RUE DE L EGLISE - 91720 - PRUNAY SUR ESSONNE - France.

La marque ETS CRAPEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETS CRAPEAU est expirée depuis le 8 février 2021.


HERVE MASIN - 2 RUE DE L EGLISE - 91720 - PRUNAY SUR ESSONNE - France

A.C.C.S., SARL - 2 RUE DE L EGLISE - 91720 - PRUNAY SUR ESSONNE - France - SIREN 5


HERVE MASIN - 2 RUE DE L EGLISE - 91720 - PRUNAY SUR ESSONNE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; Constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.